Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FITES
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FITES, (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3241051
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2013
Marque figurative de FITES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241051.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2013.

FITES a également déposé les autres marques suivantes : SCORPA LA LIBERTE DE ROULER , CROSSBONE , OXIA , EXICO MOTOR ACCESSORY , SHERCO , HINARA , SHERPA , SHERCO TY , SHERCO , SHERCO MOTOROCYCLES


FITES, (Société à Responsabilité Limitée) - 1720 Chemin de la Cigale,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 444798946


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - retrait partiel n°381568 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eaux, motocyclettes. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacoches, sacoches à outils (vides) ; articles de bourellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport, vêtements en cuir, gants (habillement), ceintures (habillement).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.